MENTIONS LEGALES

Le site bleurouge.estsanitaire.fr est la propriété de :

EST SANITAIRE
11 rue des tuileries
67460 SOUFFELWEYERSHEIM
Tel. : 03 88 32 86 52
E-mail : info@estsanitaire.fr
SAS au capital social de 88.000 €

Directeur de la publication : Christophe MARING

RCS : STRASBOURG 319 833 687
N° de TVA intracommunautaire : FR 62 319833687
Directeur de publication : Christophe MARING

1/ TERMES ET CONDITIONS RÉGISSANT L’ACCÈS À CE SITE :
L’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord de ceux-ci aux termes et conditions régissant ce site. EST SANITAIRE se réserve le droit, à sa propre discrétion, de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, EST SANITAIRE se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.
2/ COOKIES
Voir notre politique de protection des données : https://bleurouge.estsanitaire.fr/cookies/
3/ LIENS VERS D’AUTRES SITES
Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et EST SANITAIRE ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présentes sur ces sites.
4/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site bleurouge.estsanitaire.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Les éléments de ce site ne peuvent être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.
5/ RESPONSABILITÉ
EST SANITAIRE et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes, directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site. EST SANITAIRE ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. Ce site a été mis à jour à la date du 17/07/2020 en tenant compte des faits et situations se révélant exacts au moment de la mise à jour du site. EST SANITAIRE ne pourra être tenue responsable si vous veniez à ne pas trouver un de nos produits en magasin.
6/ INDISPONIBILITÉ DU SITE BLEUROUGE.ESTSANITAIRE.FR
EST SANITAIRE s’engage à réaliser ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. EST SANITAIRE ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
7/ LES CRÉDITS
Ce site a été réalisé par Christophe MARING et est hébergé par SAFEBRAND